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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GRATIOT GERARD
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GRATIOT & Cie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRATIOT & Cie
CHAMPAGNE GRATIOT GERARD, SAS

Numéro de dépôt :
4226080
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
GRATIOT & Cie de CHAMPAGNE GRATIOT GERARD

Présentation de la marque GRATIOT & Cie

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GRATIOT GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRATIOT & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GRATIOT GERARD domicilié(e) 27 Avenue Fernand Drouet - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 658 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE GRATIOT GERARD, M. Rémy GRATIOT domicilié(e) 27 Avenue Fernand Drouet - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

La marque GRATIOT & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIOT & Cie arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.


CHAMPAGNE GRATIOT GERARD, SAS - 27 Avenue Fernand Drouet - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France - SIREN 381658376


CHAMPAGNE GRATIOT GERARD, M. Rémy GRATIOT - 27 Avenue Fernand Drouet - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.