Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. CUVEES DE PRESTIGE
CHAMPAGNE GOSSET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97709512
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque S.O.S. CUVEES DE PRESTIGE

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.O.S. CUVEES DE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET domicilié(e) 69, rue Jules Blondeau, 51160 AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque S.O.S. CUVEES DE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. CUVEES DE PRESTIGE est expirée depuis le 18 décembre 2007.

CHAMPAGNE GOSSET a également déposé les autres marques suivantes : CABINET PARISIEN , 1584 , (Marque figurative) , CG , CAVIAR , GRANDE RESERVE BRUT GOSSET , SENSATION SOFT , CELEBRIS , GOSSET HERITAGE , Ay 1584


CHAMPAGNE GOSSET (Société Anonyme) - 69, rue Jules Blondeau, 51160 AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681524


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Catalogues et brochures concernant des vins et spiritueux. Services de livraison de vins et spiritueux commandés par correspondance.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.