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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GOSSET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE GOSSET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4255800
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
Marque figurative de CHAMPAGNE GOSSET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GOSSET domicilié(e) 69 rue Jules Blondeau - 51160 - AY - CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255800.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

CHAMPAGNE GOSSET a également déposé les autres marques suivantes : CABINET PARISIEN , 1584 , (Marque figurative) , CG , CAVIAR , GRANDE RESERVE BRUT GOSSET , SENSATION SOFT , CELEBRIS , GOSSET HERITAGE , Ay 1584


CHAMPAGNE GOSSET, Société par Actions Simplifiée - 69 rue Jules Blondeau - 51160 - AY - CHAMPAGNE - France - SIREN 335681524


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de provenance française, à savoir champagne.