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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE GOSSET (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3104581
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011
Marque figurative, tridimensionnelle de CHAMPAGNE GOSSET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET domicilié(e) 69, rue Jules Blondeau, 51160 AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104581.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 2011.

CHAMPAGNE GOSSET a également déposé les autres marques suivantes : CABINET PARISIEN , 1584 , (Marque figurative) , CG , CAVIAR , GRANDE RESERVE BRUT GOSSET , SENSATION SOFT , CELEBRIS , GOSSET HERITAGE , Ay 1584


CHAMPAGNE GOSSET (Société anonyme) - 69, rue Jules Blondeau, 51160 AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681524


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Vins de provenance française, à savoir champagne ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).