Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERCLE D'EXCELLENCE - GOSSET
CHAMPAGNE GOSSET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94544319
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque LE CERCLE D'EXCELLENCE - GOSSET

Déposée le 14 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CERCLE D'EXCELLENCE - GOSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET domicilié(e) 69, rue Jules Blondeau, 51160 AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LE CERCLE D'EXCELLENCE - GOSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE D'EXCELLENCE - GOSSET est expirée depuis le 14 novembre 2004.

CHAMPAGNE GOSSET a également déposé les autres marques suivantes : CABINET PARISIEN , 1584 , (Marque figurative) , CG , CAVIAR , GRANDE RESERVE BRUT GOSSET , SENSATION SOFT , CELEBRIS , GOSSET HERITAGE , Ay 1584


CHAMPAGNE GOSSET (Société Anonyme) - 69, rue Jules Blondeau, 51160 AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681524


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Imprimés, journaux, périodiques, lettres d'information.Vins, vins de provenance française à savoir champagne et boissons alcooliques à l'exception des bières.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.