Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTEGRAL GOSSET
CHAMPAGNE GOSSET

Numéro de dépôt :
4429037
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
INTEGRAL GOSSET de CHAMPAGNE GOSSET

Présentation de la marque INTEGRAL GOSSET

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par CHAMPAGNE GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTEGRAL GOSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE GOSSET domicilié(e) 69 rue Jules Blondeau - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque INTEGRAL GOSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAL GOSSET arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

CHAMPAGNE GOSSET a également déposé les autres marques suivantes : 1584 , (Marque figurative) , CG , CAVIAR , GRANDE RESERVE BRUT GOSSET , SENSATION SOFT , GOSSET HERITAGE , Ay 1584 , SECRET DE GRANDES TABLES , GOSSET CELEBRIS


CHAMPAGNE GOSSET - 69 rue Jules Blondeau - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de provenance française, vins d'appellation d'origine contrôlée "champagne".