Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM PHILIPPE
S.A. CHAMPAGNE GOSSET

Numéro de dépôt :
1107613
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Reims

Présentation de la marque DOM PHILIPPE

Déposée le 9 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Reims), la marque française « DOM PHILIPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE GOSSET domicilié(e) 69 rue Blondeau B.P. 7 51160 - AY - CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude GOSSET - France.

La marque DOM PHILIPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOM PHILIPPE est expirée depuis le 9 mars 1989.

CHAMPAGNE GOSSET a également déposé les autres marques suivantes : CABINET PARISIEN , 1584 , (Marque figurative) , CG , CAVIAR , GRANDE RESERVE BRUT GOSSET , SENSATION SOFT , CELEBRIS , GOSSET HERITAGE , Ay 1584


S.A. CHAMPAGNE GOSSET - 69 rue Blondeau B.P. 7 51160 - AY - CHAMPAGNE - France


Monsieur Claude GOSSET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Vins et spiritueux - "Vin de Provenance Francaise à savoir Champagne".