Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOE
Numéro de dépôt :
1346396
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996
Présentation de la marque NOE
Déposée le 13 mars 1986 par CHAMPAGNE GOSSET (SA dite : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOE est expirée depuis le 13 mars 1996.
CHAMPAGNE GOSSET (SA dite : a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34