Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMMONITE
CHAMPAGNE GONET PHILIPPE, SAS

Numéro de dépôt :
3994014
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
AMMONITE de CHAMPAGNE GONET PHILIPPE

Présentation de la marque AMMONITE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GONET PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMMONITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GONET PHILIPPE domicilié(e) 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 100 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE GONET PHILIPPE, Mme. Chantal BREGEON-GONET domicilié(e) 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

La marque AMMONITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMONITE est expirée depuis le 29 mars 2023.


CHAMPAGNE GONET PHILIPPE, SAS - 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France - SIREN 435100417


CHAMPAGNE GONET PHILIPPE, Mme. Chantal BREGEON-GONET - 1 RUE DE LA BRECHE D'OGER - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.