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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT
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CUVEE DES COTEAUX HISTORIQUES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DES COTEAUX HISTORIQUES
CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4194518
Date de dépôt :
04/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CUVEE DES COTEAUX HISTORIQUES de CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT

Présentation de la marque CUVEE DES COTEAUX HISTORIQUES

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES COTEAUX HISTORIQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT domicilié(e) MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 693 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. STEPHANIE LHEUREUX domicilié(e) MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VALBERT , HENRY DE VALBERT CUVEE TRADITION , FO FRANCOIS OLIVIER , MILLER-CAQUE ET FILS , LA VOISIER , MAISON LHEUREUX , GEORGES CLEMENT Cuvée Tradition , DE VALBERT , LHEUREUX PLEKHOFF , WAGNER & CO


CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT, SAS - MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France - SIREN 403693971


Mme. STEPHANIE LHEUREUX - MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699634 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

VIN BENEFICIANT DE L'APPELLATION CHAMPAGNE.