Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT

Numéro de dépôt :
4554693
Date de dépôt :
26/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTEMIS de CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2019 par CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEMIS »

Le déposant est CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT domicilié(e) MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT, Monsieur GEORGES LHEUREUX domicilié(e) MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VALBERT , HENRY DE VALBERT CUVEE TRADITION , FO FRANCOIS OLIVIER , MILLER-CAQUE ET FILS , LA VOISIER , MAISON LHEUREUX , GEORGES CLEMENT Cuvée Tradition , DE VALBERT , LHEUREUX PLEKHOFF , CUVEE DES COTEAUX HISTORIQUES


CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT - MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France


CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT, Monsieur GEORGES LHEUREUX - MANOIR DE MONTFLAMBERT - 51160 - MUTIGNY - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 18 février 2020 - Rejet total n°780553 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Vin bénéficiant de l'appellation champagne.