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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE & GASTRONOMIE
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CHARLES DE BYZANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE BYZANCE
CHAMPAGNE & GASTRONOMIE SARL

Numéro de dépôt :
99800511
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque CHARLES DE BYZANCE

Déposée le 25 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE & GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE & GASTRONOMIE domicilié(e) 21 BIS GRANDE RUE, 51160 FONTAINE S/AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE & GASTRONOMIE - France.

La marque CHARLES DE BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE BYZANCE est expirée depuis le 25 juin 2009.


CHAMPAGNE & GASTRONOMIE SARL - 21 BIS GRANDE RUE, 51160 FONTAINE S/AY - France


CHAMPAGNE & GASTRONOMIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, tous vins, vins mousseux, champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.