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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE
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VICTOIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VICTOIRE
CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3669730
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VICTOIRE de CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE

Présentation de la marque VICTOIRE

Déposée le 7 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE domicilié(e) 69, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BP BENARD-PRIN , MARCEL PIERRE , JOURDAN PERE & FILS , BRUT BRUT Anne Marie Krier , Brut Epernay GASTON BELVIGNE , « Les Ambassadeurs du Champagne » , G.H. MARTEL & CO. , G.H. MARTEL & CO. EN TETE , G.H. MARTEL & CO CUVEE GRANDE RESERVE , JULIEN JACQUOT


CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par actions simplifiée - 69, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 399060821


@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 18 juin 2010 - Rejet total n°525593 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-18

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.