Marque renouvelée - Marque en vigueur

ML MAURICE LEGER
CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1354405
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
27/03/2026
ML MAURICE LEGER de CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE

Présentation de la marque ML MAURICE LEGER

Déposée le 27 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ML MAURICE LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE domicilié(e) 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ML MAURICE LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ML MAURICE LEGER arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BP BENARD-PRIN , MARCEL PIERRE , JOURDAN PERE & FILS , BRUT BRUT Anne Marie Krier , Brut Epernay GASTON BELVIGNE , « Les Ambassadeurs du Champagne » , G.H. MARTEL & CO. , G.H. MARTEL & CO. EN TETE , G.H. MARTEL & CO CUVEE GRANDE RESERVE , JULIEN JACQUOT


CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par actions simplifiée - 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 399060821


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321590 - Publication au BOPI 2006-08-22

Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04

Renouvellement sans limitation n°2066048 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612516 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10

Vins de provenance française à savoir "champagne"