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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE
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LOUIS MORETTE & CO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS MORETTE & CO
CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3308631
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2024
LOUIS MORETTE & CO de CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE

Présentation de la marque LOUIS MORETTE & CO

Déposée le 12 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS MORETTE & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE domicilié(e) 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LOUIS MORETTE & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS MORETTE & CO est expirée depuis le 12 août 2024.

CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BP BENARD-PRIN , MARCEL PIERRE , JOURDAN PERE & FILS , BRUT BRUT Anne Marie Krier , Brut Epernay GASTON BELVIGNE , « Les Ambassadeurs du Champagne » , G.H. MARTEL & CO. , G.H. MARTEL & CO. EN TETE , G.H. MARTEL & CO CUVEE GRANDE RESERVE , JULIEN JACQUOT


CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 399060821


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Renouvellement sans limitation le 19 août 2014 n°2565372 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-19

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.