Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Comte de Lamotte
CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3287805
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/04/2024
Comte de Lamotte de CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE

Présentation de la marque Comte de Lamotte

Déposée le 23 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Comte de Lamotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE domicilié(e) 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Comte de Lamotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Comte de Lamotte est expirée depuis le 23 avril 2024.

CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BP BENARD-PRIN , MARCEL PIERRE , JOURDAN PERE & FILS , BRUT BRUT Anne Marie Krier , Brut Epernay GASTON BELVIGNE , « Les Ambassadeurs du Champagne » , G.H. MARTEL & CO. , G.H. MARTEL & CO. EN TETE , G.H. MARTEL & CO CUVEE GRANDE RESERVE , JULIEN JACQUOT


CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 399060821


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2014 n°2556331 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-22

Vins de provenance française à savoir “ Champagne ”.