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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE
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CHAMPAGNE G.H.MARTEL & Co.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPAGNE G.H.MARTEL & Co.
CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95567227
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2025

Présentation de la marque CHAMPAGNE G.H.MARTEL & Co.

Déposée le 7 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPAGNE G.H.MARTEL & Co. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE domicilié(e) 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHAMPAGNE G.H.MARTEL & Co. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMPAGNE G.H.MARTEL & Co. arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BP BENARD-PRIN , MARCEL PIERRE , JOURDAN PERE & FILS , BRUT BRUT Anne Marie Krier , Brut Epernay GASTON BELVIGNE , « Les Ambassadeurs du Champagne » , G.H. MARTEL & CO. , G.H. MARTEL & CO. EN TETE , G.H. MARTEL & CO CUVEE GRANDE RESERVE , JULIEN JACQUOT


CHAMPAGNE G.H. MARTEL ET CIE, Société par actions simplifiée - 69 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 399060821


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286614 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283368 - Publication au BOPI 1999-08-19

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510388 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583724 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-09

Vin de provenance française d'appellation champagne