Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MM MARCEL MORTAS
Numéro de dépôt :
1674159
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
07/02/2001
Présentation de la marque MM MARCEL MORTAS
Déposée le 7 février 1991 par CHAMPAGNE G.H. MARTEL Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « MM MARCEL MORTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MM MARCEL MORTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674159.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE G.H. MARTEL Co a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04