MD MICHEL DUBOIS
Présentation de la marque MD MICHEL DUBOIS
Déposée le 23 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « MD MICHEL DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MD MICHEL DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MD MICHEL DUBOIS est expirée depuis le 23 février 2003.
CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04
Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014838 - Publication au BOPI 1993-02-09
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22