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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE
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DE HAUTESEGURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE HAUTESEGURE
S.A. CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE

Numéro de dépôt :
1229951
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
23/02/2003
DE HAUTESEGURE de CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE

Présentation de la marque DE HAUTESEGURE

Déposée le 23 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DE HAUTESEGURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY (dossier no 2014841) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 708 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe RAPENEAU CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) (dossier no 2014841) - France.

La marque DE HAUTESEGURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE HAUTESEGURE est expirée depuis le 23 février 2003.

CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : DUC D'AULENCOURT , EV ERNEST VADON , DE BLAMOND , ROBERT DE PAMPIGNAC , CHRISTIAN DU MONTEIL , BENARD-PRIN , VM VVE MONGLARD , ERNEST RAPENEAU , MD MICHEL DUBOIS , JULIEN JACQUOT


S.A. CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE - 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY (dossier no 2014841) - France - SIREN 335680708


Monsieur Christophe RAPENEAU CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE - (dossier no 2014841) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014841 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE"