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Marques déposées par Champagne Franck PASCAL
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Reliance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Reliance
Champagne Franck PASCAL, EARL

Numéro de dépôt :
3869045
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
Reliance de Champagne Franck PASCAL

Présentation de la marque Reliance

Déposée le 25 octobre 2011 par Champagne Franck PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Reliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Champagne Franck PASCAL, EARL domicilié(e) 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Franck PASCAL, M. Franck PASCAL domicilié(e) 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France.

La marque Reliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reliance est expirée depuis le 25 octobre 2021.

Champagne Franck PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LIBERANCE , Pacifiance , Fluence


Champagne Franck PASCAL, EARL - 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France


Champagne Franck PASCAL, M. Franck PASCAL - 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.