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Marques déposées par CHAMPAGNE FRANCK PASCAL
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Pacifiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pacifiance
CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL

Numéro de dépôt :
4095502
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
Pacifiance de CHAMPAGNE FRANCK PASCAL

Présentation de la marque Pacifiance

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par CHAMPAGNE FRANCK PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pacifiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL domicilié(e) 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, M. Franck PASCAL domicilié(e) 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France.

La marque Pacifiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pacifiance est expirée depuis le 3 juin 2024.

CHAMPAGNE FRANCK PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LIBERANCE , Reliance , Fluence


CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL - 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France


CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, M. Franck PASCAL - 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.