Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE N.
Champagne Fleury, SAS

Numéro de dépôt :
3955807
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2022
SONATE N. de Champagne Fleury

Présentation de la marque SONATE N.

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Fleury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONATE N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Fleury domicilié(e) 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Fleury, M. Jean-Sébastien Fleury domicilié(e) 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France.

La marque SONATE N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE N. est expirée depuis le 24 octobre 2022.

Champagne Fleury a également déposé les autres marques suivantes : FLEURY En biodynamie depuis 1989 Notes Blanches , FLEURY En biodynamie depuis 1989 BdN BRUT BLANC DE NOIRS , CHAMPAGNE FLEURY PERE & FILS , UNE SIGNATURE EN CHAMPAGNE L'ART D'ETRE NATUREL... FLEURY PERE & FILS , DEUX MILLE ET UNE NUITS , FLEURY La biodynamie depuis 1989 Boléro 2006 , FLEUR DE L'EUROPE , FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014 , FLEURY En biodynamie depuis 1989 FE BRUT FLEUR DE L'EUROPE , FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE


Champagne Fleury, SAS - 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France


Champagne Fleury, M. Jean-Sébastien Fleury - 43 Grande Rue - 10250 - Courteron - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.