SONATE N.
Présentation de la marque SONATE N.
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Fleury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONATE N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SONATE N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955807.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE N. est expirée depuis le 24 octobre 2022.
Champagne Fleury a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07