Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014
CHAMPAGNE FLEURY

Numéro de dépôt :
4504128
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014 de CHAMPAGNE FLEURY

Présentation de la marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par CHAMPAGNE FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE FLEURY domicilié(e) 16 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE FLEURY, Monsieur Jean-Sébastien FLEURY domicilié(e) 16 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France.

La marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014 arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.

CHAMPAGNE FLEURY a également déposé les autres marques suivantes : FLEURY En biodynamie depuis 1989 Notes Blanches , FLEURY En biodynamie depuis 1989 BdN BRUT BLANC DE NOIRS , FLEURY La biodynamie depuis 1989 Boléro 2006 , SONATE N. , FLEURY En biodynamie depuis 1989 FE BRUT FLEUR DE L'EUROPE , FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE


CHAMPAGNE FLEURY - 16 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France


CHAMPAGNE FLEURY, Monsieur Jean-Sébastien FLEURY - 16 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 20 juin 2019 - Retrait partiel n°759336 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne.