Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE
CHAMPAGNE FLEURY, SAS

Numéro de dépôt :
4333118
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2027
FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE de CHAMPAGNE FLEURY

Présentation de la marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE

Déposée le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE FLEURY domicilié(e) 43 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE FLEURY, M. FLEURY Jean-Sébastien domicilié(e) 43 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France.

La marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

CHAMPAGNE FLEURY a également déposé les autres marques suivantes : FLEURY En biodynamie depuis 1989 Notes Blanches , FLEURY En biodynamie depuis 1989 BdN BRUT BLANC DE NOIRS , CHAMPAGNE FLEURY PERE & FILS , UNE SIGNATURE EN CHAMPAGNE L'ART D'ETRE NATUREL... FLEURY PERE & FILS , DEUX MILLE ET UNE NUITS , FLEURY La biodynamie depuis 1989 Boléro 2006 , SONATE N. , FLEUR DE L'EUROPE , FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014 , FLEURY En biodynamie depuis 1989 FE BRUT FLEUR DE L'EUROPE


CHAMPAGNE FLEURY, SAS - 43 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France


SAS CHAMPAGNE FLEURY, M. FLEURY Jean-Sébastien - 43 Grande Rue - 10250 - COURTERON - France


Republication pour erratum - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Errata de la publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.