Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX MILLE ET UNE NUITS
S.A. CHAMPAGNE FLEURY

Numéro de dépôt :
98740515
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque DEUX MILLE ET UNE NUITS

Déposée le 29 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX MILLE ET UNE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE FLEURY domicilié(e) 43 GRANDE RUE, 10250 COURTERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 881 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHAMPAGNE FLEURY - France.

La marque DEUX MILLE ET UNE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX MILLE ET UNE NUITS est expirée depuis le 29 juin 2008.

CHAMPAGNE FLEURY a également déposé les autres marques suivantes : FLEURY En biodynamie depuis 1989 Notes Blanches , FLEURY En biodynamie depuis 1989 BdN BRUT BLANC DE NOIRS , CHAMPAGNE FLEURY PERE & FILS , UNE SIGNATURE EN CHAMPAGNE L'ART D'ETRE NATUREL... FLEURY PERE & FILS , FLEURY La biodynamie depuis 1989 Boléro 2006 , SONATE N. , FLEUR DE L'EUROPE , FLEURY En biodynamie depuis 1989 Variation 2014 , FLEURY En biodynamie depuis 1989 FE BRUT FLEUR DE L'EUROPE , FLEURY En biodynamie depuis 1989 RS ROSÉ DE SAIGNÉE


S.A. CHAMPAGNE FLEURY - 43 GRANDE RUE, 10250 COURTERON - France - SIREN 722881463


S.A. CHAMPAGNE FLEURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vins de provenance française à savoir Champagne.