Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUSSON PERE ET FILS
CHAMPAGNE ET GASTRONOMIE SARL

Numéro de dépôt :
95594689
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque BRUSSON PERE ET FILS

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUSSON PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE ET GASTRONOMIE domicilié(e) 21 bis grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 213 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ET GASTRONOMIE - France.

La marque BRUSSON PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUSSON PERE ET FILS est expirée depuis le 26 octobre 2005.

CHAMPAGNE ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : RENE TELLIER


CHAMPAGNE ET GASTRONOMIE SARL - 21 bis grande rue, 51160 FONTAINE SUR AY - France - SIREN 338213010


CHAMPAGNE ET GASTRONOMIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, tous vins, vins mousseux, champagne

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.