Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAVIER
Numéro de dépôt :
1611112
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
02/05/2000
Présentation de la marque GRAVIER
Déposée le 2 mai 1990 par CHAMPAGNE ET CHATEAUX LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « GRAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVIER est expirée depuis le 2 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05