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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER
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MARQUIS DE BRIANCOURT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BRIANCOURT
SAS CHAMPAGNE ELLNER

Numéro de dépôt :
3698720
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MARQUIS DE BRIANCOURT de CHAMPAGNE ELLNER

Présentation de la marque MARQUIS DE BRIANCOURT

Déposée le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE BRIANCOURT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER domicilié(e) 1 ET 6 RUE COTE LEGRIS - 51207 - EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 250 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE ELLNER, M. JEAN-PIERRE ELLNER domicilié(e) 6 RUE COTE LEGRIS - 51207 - EPERNAY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE ELLNER a également déposé les autres marques suivantes : E CHAMPAGNE ELLNER , E , E JEAN PIERRE ELLNER , DE POMPADOUR , MARQUIS D'ESTRAND , CHARLES DE FLORICOURT , E CHAMPAGNE CHARLES ELLNER , PHILIPPE D'ALBECOURT , CHARLES DE FLORICOURT , E ELLNER


SAS CHAMPAGNE ELLNER - 1 ET 6 RUE COTE LEGRIS - 51207 - EPERNAY CEDEX - France - SIREN 097250294


SAS CHAMPAGNE ELLNER, M. JEAN-PIERRE ELLNER - 6 RUE COTE LEGRIS - 51207 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 13 octobre 2010 - Rejet total n°533907 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Vins de provenance Française Champagne.