Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'ESTRAND
CHAMPAGNE ELLNER (S.A.)

Numéro de dépôt :
92404202
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque MARQUIS D'ESTRAND

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE ELLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « MARQUIS D'ESTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE ELLNER domicilié(e) 1 & 6, Rue Côte Legris, B.P. 223, 51207 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 250 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ELLNER Jean-Pierre - France.

La marque MARQUIS D'ESTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS D'ESTRAND est expirée depuis le 30 janvier 2002.

CHAMPAGNE ELLNER a également déposé les autres marques suivantes : E CHAMPAGNE ELLNER , E , E JEAN PIERRE ELLNER , DE POMPADOUR , CHARLES DE FLORICOURT , E CHAMPAGNE CHARLES ELLNER , PHILIPPE D'ALBECOURT , CHARLES DE FLORICOURT , E ELLNER , JEAN PIERRE ELLNER


CHAMPAGNE ELLNER (S.A.) - 1 & 6, Rue Côte Legris, B.P. 223, 51207 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 097250294


M. ELLNER Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Vins de provenance Française, à savoir Champagne