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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE ELLNER, SAS

Numéro de dépôt :
4357781
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
Marque en couleurs, figurative de CHAMPAGNE ELLNER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER domicilié(e) 6 Rue Côte Legris, CS 40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 250 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ELLNER, SAS, M. JEAN-PIERRE ELLNER domicilié(e) 6 RUE COTE LEGRIS, CS40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357781.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

CHAMPAGNE ELLNER a également déposé les autres marques suivantes : E CHAMPAGNE ELLNER , E , E JEAN PIERRE ELLNER , DE POMPADOUR , MARQUIS D'ESTRAND , CHARLES DE FLORICOURT , E CHAMPAGNE CHARLES ELLNER , PHILIPPE D'ALBECOURT , CHARLES DE FLORICOURT , E ELLNER


CHAMPAGNE ELLNER, SAS - 6 Rue Côte Legris, CS 40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX 07 - France - SIREN 097250294


CHAMPAGNE ELLNER, SAS, M. JEAN-PIERRE ELLNER - 6 RUE COTE LEGRIS, CS40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.