Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND SENECOURT
CHAMPAGNE ELLNER, SAS

Numéro de dépôt :
4049574
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
BERTRAND SENECOURT de CHAMPAGNE ELLNER

Présentation de la marque BERTRAND SENECOURT

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERTRAND SENECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ELLNER domicilié(e) 6 RUE COTE LEGRIS, CS 40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 250 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ELLNER, M. JEAN-PIERRE ELLNER domicilié(e) 6 RUE COTE LEGRIS, CS 40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX - France.

La marque BERTRAND SENECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND SENECOURT est expirée depuis le 25 novembre 2023.

CHAMPAGNE ELLNER a également déposé les autres marques suivantes : E CHAMPAGNE ELLNER , E , E JEAN PIERRE ELLNER , DE POMPADOUR , MARQUIS D'ESTRAND , CHARLES DE FLORICOURT , E CHAMPAGNE CHARLES ELLNER , PHILIPPE D'ALBECOURT , CHARLES DE FLORICOURT , E ELLNER


CHAMPAGNE ELLNER, SAS - 6 RUE COTE LEGRIS, CS 40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX - France - SIREN 097250294


CHAMPAGNE ELLNER, M. JEAN-PIERRE ELLNER - 6 RUE COTE LEGRIS, CS 40223 - 51207 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vins.