VVE CH DEBANNES
Présentation de la marque VVE CH DEBANNES
Déposée le 7 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Edouard BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « VVE CH DEBANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VVE CH DEBANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VVE CH DEBANNES arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.
Champagne Edouard BRUN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2127017 - Publication au BOPI 1999-07
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383415 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 12 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°264078 - Publication au BOPI 1998-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 23 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267189 - Publication au BOPI 1998-11-23
Inscription le 9 novembre 1998 - Recours en restauration n°266448 - Publication au BOPI 1998-11-09
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698682 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-11-20