Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENE BRUN
Champagne Edouard BRUN, SAS

Numéro de dépôt :
96642827
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2026

Présentation de la marque RENE BRUN

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Edouard BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENE BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Edouard BRUN domicilié(e) 14 RUE Marcel Mailly - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELESCOT Emmanuel domicilié(e) 14 RUE Marcel Mailly - 51160 - AY - France.

La marque RENE BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENE BRUN arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

Champagne Edouard BRUN a également déposé les autres marques suivantes : Champagne Vve CH. DEBANNES , MILLER-CAQUE & FILS , VVE CH DEBANNES , EDOUARD BRUN & CIE , PAUL ROYER , Champagne POUMEAU DELILLE , JH ROBINSON & CO , PAUL ROUYER


Champagne Edouard BRUN, SAS - 14 RUE Marcel Mailly - 51160 - AY - France - SIREN 335680823


M. DELESCOT Emmanuel - 14 RUE Marcel Mailly - 51160 - AY - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322730 - Publication au BOPI 2006-09-12

Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393913 - Publication au BOPI 2004-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627687 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne