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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
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VEUVE DUVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEUVE DUVAL
CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95585875
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2015

Présentation de la marque VEUVE DUVAL

Déposée le 28 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEUVE DUVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2290400) - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2290400) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEUVE DUVAL est expirée depuis le 28 août 2015.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2290400) - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2290400) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290400 - Publication au BOPI 2005-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Vins d'origine française, à savoir Champagne