Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ST HONORE
Numéro de dépôt :
93468515
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ST HONORE
Déposée le 14 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL-LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST HONORE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE DUVAL-LEROY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet total n°204091 - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1996-07-17