Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST BARNABE
CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94511477
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013

Présentation de la marque ST BARNABE

Déposée le 17 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST BARNABE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2251571) - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2251571) - 75008 - France.

La marque ST BARNABE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ST BARNABE est expirée depuis le 23 octobre 2013.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE , FLEUR DE ....


CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société Anonyme - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2251571) - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2251571) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251571 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Vins de provenance française, à savoir Champagne