Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL-LEROY
/
RAYMOND DE BELVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAYMOND DE BELVAL
CHAMPAGNE DUVAL-LEROY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1576615
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2020
RAYMOND DE BELVAL de CHAMPAGNE DUVAL-LEROY

Présentation de la marque RAYMOND DE BELVAL

Déposée le 21 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL-LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYMOND DE BELVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL-LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAYMOND DE BELVAL est expirée depuis le 21 février 2020.

CHAMPAGNE DUVAL-LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL-LEROY, Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152320 - Publication au BOPI 1999-09-09

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431326 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Vins, vins mousseux et notamment vins d'origine franÇaise provenant de Champagne