Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
/
R DELANOYE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R DELANOYE
CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92405721
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012

Présentation de la marque R DELANOYE

Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R DELANOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental, 51130 VERTUS (dossier no 2206165) - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2206165) - France.

La marque R DELANOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R DELANOYE est expirée depuis le 14 février 2012.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société Anonyme - 69 avenue de Bammental, 51130 VERTUS (dossier no 2206165) - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2206165) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 4 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°341987 - Publication au BOPI 2002-03-04

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2000 n°2206165 - Publication au BOPI 2000-09-17

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Vins, vins mousseux et notamment vins d'origine française provenant de Champagne