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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
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R. DELACOURT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R. DELACOURT
CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1290852
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2014

Présentation de la marque R. DELACOURT

Déposée le 27 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R. DELACOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2270077) - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2270077) - 75008 - France.

La marque R. DELACOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R. DELACOURT est expirée depuis le 27 novembre 2014.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2270077) - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2270077) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270077 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement sans limitation n°2037084 - Publication au BOPI 1994-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Vins de provenance française à savoir Champagne.