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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
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PETITE MOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITE MOUSSE
CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3410545
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
PETITE MOUSSE de CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Présentation de la marque PETITE MOUSSE

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE MOUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE MOUSSE est expirée depuis le 16 février 2016.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Champagne.