Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DE CONFLANS
CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1576612
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2030

Présentation de la marque MARQUIS DE CONFLANS

Déposée le 21 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE CONFLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque MARQUIS DE CONFLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE CONFLANS arrivera à expiration en date du 21 février 2030.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société par actions simplifiée - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152323 - Publication au BOPI 1999-09-09

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430496 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2019 n°2734774 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-26

Vins, vins mousseux et notamment vins d'origine franÇaise provenant de Champagne