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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3346378
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
Marque figurative de CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346378.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2015.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).