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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1267823
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
Marque figurative de CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2253459) - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2253459) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267823.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2013.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2253459) - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2253459) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253459 - Publication au BOPI 2003-11-28

Renouvellement sans limitation n°2030073 - Publication au BOPI 1994-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Vin de provenance française, à savoir "Champagne".