Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'EVENTAIL DE DUVAL-LEROY
Champagne Duval Leroy, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662958
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'EVENTAIL DE DUVAL-LEROY de Champagne Duval Leroy

Présentation de la marque L'EVENTAIL DE DUVAL-LEROY

Déposée le 8 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Duval Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EVENTAIL DE DUVAL-LEROY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Duval Leroy domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Duval Leroy domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque L'EVENTAIL DE DUVAL-LEROY est expirée depuis le 8 juillet 2019.

Champagne Duval Leroy a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


Champagne Duval Leroy, société par actions simplifiée - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France


Champagne Duval Leroy - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 25 mai 2011 - Renonciation totale n°549733 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; éventails ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions ou de dégustations à buts commerciaux ou de publicité vente et négoce en gros et au détail de vins, champagnes, boissons alcooliques et spiritueux ; Vente au détail ou en gros d'objets publicitaires portant la marque DUVAL-LEROY, à savoir verres à boire, seaux à champagne ou à glace, sous-verres, éventails, cartes postales, cartes à jouer, parapluies, parasols, cadres ou porte-photo, porte-clefs, affiches, t-shirts, tabliers, sacs en tissu, en toile ou en cuir, sacs isothermes, chapeaux et casquettes, serviettes de sport, bouchons stoppeurs, armoires réfrigérées pour le vin.

Distribution (livraison) d'objets publicitaires portant la marque DUVAL LEROY, à savoir verres à boire, seaux à champagne ou à glace, sous-verres, éventails, cartes postales, cartes à jouer, parapluies, parasols, cadres ou porte-photo, porte-clefs, affiches, t-shirts, tabliers, sacs en tissu, en toile ou en cuir, sacs isothermes, chapeaux et casquettes, serviettes de sport, bouchons stoppeurs, armoires réfrigérées pour le vin.

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou dégustations. Organisation d'expositions, de dégustations ou de séances d'initiation à la dégustation, à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours, dont des concours de dégustation (éducation ou divertissement).

Services de bar ou de restauration.