Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVAL-LEROY PRECIEUSES PARCELLES
CHAMPAGNE DUVAL LEROY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4085540
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
DUVAL-LEROY PRECIEUSES PARCELLES de CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Présentation de la marque DUVAL-LEROY PRECIEUSES PARCELLES

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUVAL-LEROY PRECIEUSES PARCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque DUVAL-LEROY PRECIEUSES PARCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVAL-LEROY PRECIEUSES PARCELLES est expirée depuis le 18 avril 2024.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY, société par actions simplifiée - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Vins de provenance française d`appellation d`origine contrôlée Champagne.