Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUVAL LEROY
CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92403439
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022

Présentation de la marque DUVAL LEROY

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUVAL LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque DUVAL LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUVAL LEROY est expirée depuis le 30 janvier 2022.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY, Société par actions simplifiée - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2000 n°2204524 - Publication au BOPI 2000-08-09

Inscription le 1 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64578 - Publication au BOPI 1992-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488632 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne