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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne DUVAL LEROY
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DUVAL-LEROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUVAL-LEROY
Champagne DUVAL LEROY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662963
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
DUVAL-LEROY de Champagne DUVAL LEROY

Présentation de la marque DUVAL-LEROY

Déposée le 8 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUVAL-LEROY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVAL-LEROY est expirée depuis le 8 juillet 2019.

Champagne DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


Champagne DUVAL LEROY, Société par actions simplifiée - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France


Champagne DUVAL LEROY - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513082 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 14 juin 2011 - Renonciation partielle n°550824 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; éventails en carton ou en papier, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non, peintures présentés sur des éventails en papier ou en carton ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, photographies, articles de papeterie ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; éventails faits main ou de fabrication industrielle ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, éventails décoratifs en porcelaine, en terre cuite ou en verre, porcelaine, faïence, bouteilles, verres (récipients), vaisselle, carafes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente en gros ou au détail de vins, champagnes, boissons alcooliques et spiritueux, organisation d'expositions et/ou de dégustations à buts commerciaux ou de publicité, vente en gros ou au détail, de produits publicitaires (parapluies, affiches, boîtes, éventails, cartes à jouer, bouteilles, seaux à champagne, verres).

Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou séances de dégustation ou d'initiation à la dégustation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.