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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
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DUC DES RENAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DES RENAILLES
CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1392362
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2017

Présentation de la marque DUC DES RENAILLES

Déposée le 3 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DES RENAILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2329150) - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2329150) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DES RENAILLES est expirée depuis le 3 février 2017.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2329150) - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2329150) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329150 - Publication au BOPI 2006-12-12

Renouvellement sans limitation n°2082804 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vins de provenance française à savoir Champagne.