Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DE CHAMPAGNE
CHAMPAGNE DUVAL LEROY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3930519
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/06/2022
DOUCEUR DE CHAMPAGNE de CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Présentation de la marque DOUCEUR DE CHAMPAGNE

Déposée le 28 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOUCEUR DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 Avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque DOUCEUR DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 28 juin 2022.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY, société par actions simplifiée - 69 Avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins de provenance française à savoir Champagne.